Professeur

à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant

au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du

relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes

membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

personnalités choisies

en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des discipl ines connexes à la démographie

professeur des universités-praticien hospitalier, directeur d'un institut de santé ; 40 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

vice-présidents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

personnalités choisies

en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie

au cabinet du ministre

Conseillers techniques

université Paris-VI

membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

MÉDECINE

Professeur des universités et assimilés

Sous-section 4601 : épidémiologie, économie de la santé et prévention

au cabinet du ministre

Conseillers techniques

professeur des universités, praticien hospitalier

au cabinet du ministre

Conseillères techniques et conseillers techniques

au cabinet du ministre

Conseillers techniques

conseiller technique au cabinet du ministre

membres du Comité national des registres

au titre de l'article 7 de l'arrêté du

personnes qualifiées et

a)

responsables de registre

Professeur

membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal

1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal

a)

représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

sur proposition de son président

Professeur

hôpital Tenon, directeur de recherche à l'INSERM (U. 149)

au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle

personnalités qualifiées

III. - Epidémiologistes

membres de ce groupe les personnalités

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2001

suppléant

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins

mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique

directeur d'une unité de recherche épidémiologique ; 31 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la recherche

Au grade de chevalier

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2000

rapporteurs auprès de la commission

président du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

III. -

personnalités appartenant au secteur de la recherche

Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Docteur

directeur de recherche à l'INSERM (U 149)

au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle

personnalités qualifiées

III. - Epidémiologistes

professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

CHU de Paris (Saint-Antoine - université Paris-VI)

épidémiologie, économie de la santé et prévention (option biologique) , service de gynécologie-obstétrique, hôpital Tenon , emploi no 461 PU-PH 1797

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers

au titre de l'année 1998

Epidémiologie, économie de la santé, et prévention

Concours de type 2

membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

Docteur

directeur de recherche à l'I.N.S.E.R

au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle

personnalités qualifiées

III. - Comme épidémiologistes

directeur de l'unité 149 à l'Inserm Recherche épidémiologique sur la santé des femmes et des enfants

membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique